Mentions légales & crédits

Temps de lecture : 5 min

Le site www.rassemblementopticiens.fr est la propriété du :

ROF – RASSEMBLEMENT DES OPTICIENS DE FRANCE

Tour Montparnasse – BP 320
75755 PARIS CEDEX 15
Tél. : 01 46 28 01 00

 

 

Directeur de la publication : Stéphane CORFIAS, Président du ROF

Informations et services accessibles

L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Le site web du ROF s’adresse aux opticiens et est ouvert au grand public et à la Presse. Il vise à informer les opticiens sur l’ensemble des sujets liés à leur exercice professionnel et aux actions menées par le ROF. Il constitue également un outil de communication parallèle à l’égard des médias.

Il permet la transmission des demandes d’adhésion de manière dématérialisée et le paiement des cotisations en ligne. Pour bénéficier de cette fonctionnalité, le candidat à l’adhésion est redirigé vers une plateforme de service de paiement proposée par le CIC. Les mesures nécessaires à assurer la sécurité du paiement en ligne sont prises par le CIC. Le paiement due la cotisation par carte de paiement n’est définitif que lorsqu’il a été confirmé par le CIC.

Utilisation des marques du ROF

Les marques verbales et visuelles (logo)  « Rassemblement des Opticiens de France », « rassemblementopticiens.fr », « ROF » sont protégées.

Leur utilisation, seules ou associées, à quelque titre que ce soit sans l’autorisation préalable écrite du ROF est interdite et expose leur auteur à des poursuites civiles et pénales.

Pour toute réutilisation, nous contacter.

Propriété intellectuelle

Le site web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, vidéos, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive du Rassemblement des Opticiens de France à l’exception des marques de tiers qui pourraient être citées.

L’utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le site web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit du Rassemblement des Opticiens de France.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité de l’utilisateur du Site

L’utilisateur du site www.rassemblementopticiens.fr reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site www.rassemblementopticiens.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

Mise en garde

Le ROF met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, sans garantie excédant celles prescrites par la loi.

Aussi, la responsabilité du ROF ne saurait être engagée du fait d’erreurs, d’omissions ou sur l’utilisation d’information erronée figurant sur ce site, et notamment la reproduction des textes législatifs ou conventionnels pour lesquelles seules les publications officielles font foi (Journal Officiel, site Légifrance).

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels le ROF n’a aucun contrôle. L’existence d’un lien hypertexte de  www.rassemblementopticiens.fr vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité du ROF  ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Le ROF remercie les utilisateurs du site de lui faire part d’éventuelles omissions, erreurs, propositions ou corrections, qui malgré notre vigilance, apparaîtraient.

Liens hypertextes vers le site

Toute insertion d’un lien Internet vers www.rassemblementopticiens.fr devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable du ROF.